Arrêté
Arrêté n° 488-04 du 16 mars 2004
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 488-04 du 16 mars 2004 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5748 du 2 juillet 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 488-04
- Date de l'acte
- 16 mars 2004
- Première mention
- BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 68 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2009 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 1156-09 du 27 avril 2009
Preuve : BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1156-09 du 1er joumada I 143 (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 142.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/488-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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