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Arrêté

Arrêté n° 1155-09 du 27 avril 2009

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 487-04 du 24 moharrem 1425 • (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des

L'essentiel

L'arrêté n° 1155-09 du 27 avril 2009 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 487-04 du 24 moharrem 1425 • (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 1122 (page 68 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1155-09
Date de l'acte
27 avril 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5746 du 25 juin 2009, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1155-0927 avril 2009 : Date de l'acte ; 2 juillet 2009 : Publication, BO n° 5748 du 2 juillet 200927 avril 20092 juillet 200927 avril 2009 : Date de l'acte2 juillet 2009 : Publication, BO n° 5748 du 2 juillet 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 68

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    page 68

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    page 67

Voir les 34 actes du BO n° 5748

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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