Arrêté n° 487-04 du 16 mars 2004
accordant le permis de recherche
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 487-04 du 24 moharrem 1425 • (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des
L'arrêté n° 1155-09 du 27 avril 2009 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 487-04 du 24 moharrem 1425 • (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 1122 (page 68 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche
accordant le permis de recherche
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Rabat-Salé Haute Mer », conclu le 2 ramadan 1429 (3 septembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer V» à l'Office l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « P
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VI» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5748 du 2 juillet 2009, édition française : 73 pages, 34 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer V» à l'Office l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « P
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VI» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 484-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas C
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