BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 489-04 du 16 mars 2004

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 489-04 du 16 mars 2004 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5748 du 2 juillet 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
489-04
Date de l'acte
16 mars 2004
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2009 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 489-0416 mars 2004 : Date de l'acte ; 27 avril 2009 : Modification : Arrêté n° 1157-09 du 27 avril 20092005200620072008200916 mars 200427 avril 200916 mars 2004 : Date de l'acte27 avril 2009 : Modification : Arrêté n° 1157-09 du 27 avril 2009
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1157-09 du 27 avril 2009
    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «…
    BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 68
    Preuve : BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 3 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1157-09 du Jer joumada | 143 (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 142.
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/489-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.