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Arrêté

Arrêté n° 1186-91 du 4 septembre 1991

portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 1186-91 du 4 septembre 1991 portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4296 du 1er mars 1995. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1186-91
Date de l'acte
4 septembre 1991
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1994 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1186-914 septembre 1991 : Date de l'acte ; 21 septembre 1994 : Modification : Arrêté n° 2587-94 du 21 septembre 19941992199319944 septembre 199121 septembre 19944 septembre 1991 : Date de l'acte21 septembre 1994 : Modification : Arrêté n° 2587-94 du 21 septembre 1994
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2587-94 du 21 septembre 1994
    modifiant l'arrêté n° 1186-91 du 24 safar 1412 (4 septembre 1991) portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certiflés…
    BO n° 4296 du 1er mars 1995, page 29
    Preuve : BO n° 4296 du 1er mars 1995, page 3 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 2587-94 du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) modifiant l'arrêté n° 1186-91 du 24 safar 1412 (4 septembre 1991) portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier..
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1186-91. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.