Arrêté
Arrêté n° 1186-91 du 4 septembre 1991
portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier.
L'essentiel
L'arrêté n° 1186-91 du 4 septembre 1991 portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4296 du 1er mars 1995. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1186-91
- Date de l'acte
- 4 septembre 1991
- Première mention
- BO n° 4296 du 1er mars 1995, page 29 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1994 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2587-94 du 21 septembre 1994
Preuve : BO n° 4296 du 1er mars 1995, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la mise en valeur agricole n° 2587-94 du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) modifiant l'arrêté n° 1186-91 du 24 safar 1412 (4 septembre 1991) portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier..
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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