Arrêté n° 1186-91 du 4 septembre 1991
portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier.
Arrêté
modifiant l'arrêté n° 1186-91 du 24 safar 1412 (4 septembre 1991) portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certiflés d'olivier.
L'arrêté n° 2587-94 du 21 septembre 1994 modifiant l'arrêté n° 1186-91 du 24 safar 1412 (4 septembre 1991) portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certiflés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 4296 (édition de traduction officielle) du 1er mars 1995, page 177 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier.
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des plants de pomme de terre
portant agrément de la pépinière Ballota pour la commercialisation des plants certifiés d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant agrément de la coopérative Yamama pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la Société comptoir agricole de semences pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre.
BO n° 4296 du 1er mars 1995, édition française : 36 pages, 44 actes.
portant agrément de la Société comptoir agricole de semences pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la coopérative Yamama pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la Société de gestion, de conseil et de promotion agricole pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2587-94. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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