Arrêté
Arrêté n° 968-78 du 30 septembre 1978
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre
L'essentiel
L'arrêté n° 968-78 du 30 septembre 1978 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de pomme de terre est cité dans 12 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5140 du 4 septembre 2003. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 968-78
- Date de l'acte
- 30 septembre 1978
- Première mention
- BO n° 5140 du 4 septembre 2003, page 14 · PDF
- Mentions
- 15 pages dans 12 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5139 du 1er septembre 2003édition arabe, page 13
- BO n° 5140 du 4 septembre 2003édition française, page 14
- BO arabe n° 5159 du 10 novembre 2003édition arabe, pages 17 et 20
- BO n° 5162 du 20 novembre 2003édition française, pages 21 et 22
- BO arabe n° 5178 du 15 janvier 2004édition arabe, page 15
- BO n° 5178 du 15 janvier 2004édition française, page 27
- BO arabe n° 5182 du 29 janvier 2004édition arabe, page 6
- BO n° 5184 du 5 février 2004édition française, page 96
- BO n° 5192 du 4 mars 2004édition française, page 175
- BO arabe n° 5192 du 4 mars 2004édition arabe, pages 187 et 188
- BO arabe n° 5200 du 1er avril 2004édition arabe, page 8
- BO n° 5200 du 1er avril 2004édition française, page 11
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/968-78. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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