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Arrêté

Arrêté n° 2593-94 du 21 septembre 1994

portant agrément de la coopérative Yamama pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre.

L'essentiel

L'arrêté n° 2593-94 du 21 septembre 1994 portant agrément de la coopérative Yamama pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4296 (édition de traduction officielle) du 1er mars 1995, page 177 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2593-94
Date de l'acte
21 septembre 1994
Édition arabe
BO arabe n° 4296 du 1er mars 1995, page 54 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2593-9421 septembre 1994 : Date de l'acte ; 1er mars 1995 : Publication, BO n° 4296 du 1er mars 1995199521 septembre 19941er mars 199521 septembre 1994 : Date de l'acte1er mars 1995 : Publication, BO n° 4296 du 1er mars 1995
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4296 du 1er mars 1995, page 29

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