Arrêté n° 1199-26 du 11 juin 2026

complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

Type

Arrêté

Numéro

1199-26

Date

11 juin 2026

Traduction française

BO n° 7526 du 16 juillet 2026, page 5 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7526 du 16 juillet 2026, page 2 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2188-04 du 27 décembre 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1194-26 du 10 juin 2026
  relatif au maintien de la validité de l’agrément de l’organisme d’évaluation de la conformité «INTERTEK LABTEST SARL» pour l’évaluation de la conformité des…
• Loi n° 24-09 du 17 août 2011
  relative à la sécurité des produits et des services et complétant le dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des obligations et des contrats…
• Dahir n° 1-11-140 du 17 août 2011
  notamment ses articles 21 et 22 ;
• Décret n° 2-12-502 du 3 mai 2013
  pris pour l’application du titre premier de la loi n° 24-09 relative à la sécurité des produits et des services et complétant le dahir du 9 ramadan 1331 (12…
• Arrêté n° 3873-13 du 26 décembre 2013
  relatif à l'agrément des organismes d'évaluation de la conformité.
• Arrêté n° 2048-21 du 27 juillet 2021
  relatif à l’octroi de l’agrément de la société d’évaluation de la conformité « INTERTEK LABTEST SARL » pour l’évaluation de la conformité des produits…
• Arrêté n° 2188-04 du 27 décembre 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.

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