Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
Arrêté
portant agrément de la société «Pépinière Kanit» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 1203-08 du 26 mai 2008 portant agrément de la société «Pépinière Kanit» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5658 (édition de traduction officielle) du 21 août 2008, page 635 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant agrément de la société « Pépinière Wafagri » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
BO n° 5658 du 21 août 2008, édition française : 20 pages, 22 actes.
portant agrément de la société « Pépinière Wafagri » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « SEDIPA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes, et des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la pépinière « Olive Ena » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
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