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Arrêté

Arrêté n° 1258-95 du 4 mai 1995

fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé

L'essentiel

L'arrêté n° 1258-95 du 4 mai 1995 fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5480 du 7 décembre 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1258-95
Date de l'acte
4 mai 1995
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2006 · voir la chronologie
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1258-954 mai 1995 : Date de l'acte ; 28 juillet 2006 : Modification : Arrêté n° 1747-06 du 28 juillet 20061998200120044 mai 199528 juillet 20064 mai 1995 : Date de l'acte28 juillet 2006 : Modification : Arrêté n° 1747-06 du 28 juillet 2006
  1. Date de l'acte
  2. Complément : Arrêté n° 1747-06 du 28 juillet 2006
    complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1258-95 du 4 hija 1415 (4 mai 1995) fixant les programmes des études et le régime des examens au…
    BO n° 5480 du 7 décembre 2006, page 101
    Preuve : BO n° 5480 du 7 décembre 2006, page 101 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de la santé n° 1747-06 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1258-95 du 4 hija 1415 (4 mai 1995) fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé.
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1258-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.