Arrêté
Arrêté n° 1258-95 du 4 mai 1995
fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé
L'essentiel
L'arrêté n° 1258-95 du 4 mai 1995 fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5480 du 7 décembre 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1258-95
- Date de l'acte
- 4 mai 1995
- Première mention
- BO n° 5480 du 7 décembre 2006, page 101 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2006 · voir la chronologie
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Complément : Arrêté n° 1747-06 du 28 juillet 2006
Preuve : BO n° 5480 du 7 décembre 2006, page 101 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de la santé n° 1747-06 du 2 rejeb 1427 (28 juillet 2006) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1258-95 du 4 hija 1415 (4 mai 1995) fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé.
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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