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Arrêté

Arrêté n° 1747-06 du 28 juillet 2006

complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1258-95 du 4 hija 1415 (4 mai 1995) fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 1747-06 du 28 juillet 2006 complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1258-95 du 4 hija 1415 (4 mai 1995) fixant les programmes des études et le régime des examens au premier cycle des instituts de formation aux carrières de santé est publié au Bulletin officiel n° 5480 (édition de traduction officielle) du 7 décembre 2006, page 2059 (page 101 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1747-06
Date de l'acte
28 juillet 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5476 du 23 novembre 2006, page 15 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1747-0628 juillet 2006 : Date de l'acte ; 7 décembre 2006 : Publication, BO n° 5480 du 7 décembre 200628 juillet 20067 décembre 200628 juillet 2006 : Date de l'acte7 décembre 2006 : Publication, BO n° 5480 du 7 décembre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5480 du 7 décembre 2006, page 101

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