Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Jihane » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 1272-09 du 19 mai 2009 portant agrément de la pépinière « Jihane » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 63 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière « Stitou » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
BO n° 5748 du 2 juillet 2009, édition française : 73 pages, 34 actes.
portant agrément de la pépinière « Stitou » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Rizk Zwaan Semence Maroc » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Horti Conseil Marrakech » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1272-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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