Arrêté n° 1270-09 du 19 mai 2009
portant agrément de la société « Rizk Zwaan Semence Maroc » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté
portant agrément de la société « Horti Conseil Marrakech » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 1271-09 du 19 mai 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 1116 (page 62 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société « Rizk Zwaan Semence Maroc » pour commercialiser des semences standard de légumes.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
BO n° 5748 du 2 juillet 2009, édition française : 73 pages, 34 actes.
portant agrément de la société « Rizk Zwaan Semence Maroc » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Agrimassa » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la société société « Semences Marocaines Professionnnelles » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1271-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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