Arrêté n° 1268-09 du 19 mai 2009
portant agrément de la société société « Semences Marocaines Professionnnelles » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Arrêté
portant agrément de la société « Agrimassa » pour commercialiser des semences standard de légumes.
L'arrêté n° 1269-09 du 19 mai 2009 portant agrément de la société « Agrimassa » pour commercialiser des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 1115 (page 61 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant agrément de la société société « Semences Marocaines Professionnnelles » pour commercialiser des semences standard de légumes.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la soicété
portant agrément de la société
BO n° 5748 du 2 juillet 2009, édition française : 73 pages, 34 actes.
portant agrément de la société société « Semences Marocaines Professionnnelles » pour commercialiser des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière «Brahim Zniber » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes.
portant agrément du « Domaine Bassatine » pour commercialiser des plans certifiés de palmier dattier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1269-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.