BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1286-17 du 26 mai 2017

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

L'essentiel

L'arrêté n° 1286-17 du 26 mai 2017 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6596 du 17 août 2017, page 3.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1286-17
Date de l'acte
26 mai 2017
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Arrêté n° 432-17 du 19 juin 2017

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1473-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE IV » à l'Office nationa

  • Arrêté n° 1473-14 du 7 avril 2014

    accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE IV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »

  • Arrêté n° 433-17 du 19 juin 2017

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1474-14 du 7 joumada I11435 (7 avril 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE V » à l'Office national

  • Arrêté n° 1474-14 du 7 avril 2014

    accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures « ESSAOUIRA OFFSHORE V» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »

  • Arrêté n° 434-17 du 19 juin 2017

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1475-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE VI » à l'Office nationa

  • Arrêté n° 1475-14 du 7 avril 2014

    accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures « ESSAOUIRA OFFSHORE VI » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »

  • Arrêté n° 435-17 du 19 juin 2017

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1476-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE VII » à l'Office nation

  • Arrêté n° 1476-14 du 7 avril 2014

    accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE VII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »

Voir les 1 autres

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1286-17. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.