BO Maroc

Arrêté n° 1332-14 du 16 avril 2014

modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud ».

Type
Arrêté
Numéro
1332-14
Date
16 avril 2014
Traduction française
BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 13 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 2

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1332-14 du 16 joumada II 1435 (16 avril 2014) modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud »

BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 13

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1332-14 du 16 joumada II 1435 (16 avril 2014) modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud ».

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.