modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud ».
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1332-14 du 16 joumada II 1435 (16 avril 2014) modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud »
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1332-14 du 16 joumada II 1435 (16 avril 2014) modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud ».
Décret n° 2-97-512 du 28 octobre 1997 relatif à la caution de bonne exécution des opérations d'importation des céréales et des légumineuses, notamment son article 2,