4698 BULLETIN OFFICIEL N° 6310 – 26 moharrem 1436 (20-11-2014)
Pêche maritime :
• Petits pélagiques de l'Atlantique Sud.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1332-14 du 16 joumada II 1435 (16 avril 2014) modifiant et complétant l'arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud ». ........................................................................................ 4709
• Corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2776-14 du 26 ramadan 1435 (24 juillet 2014) réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache. ........................................................................................ 4712
Niveau de représentativité des organisations professionnelles concernant les interprofessions :
• Filière sucrière.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2642-14 du 25 ramadan 1435 (23 juillet 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière sucrière. .................... 4713
• Filière de l'arboriculture fruitière.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2643-14 du 25 ramadan 1435 (23 juillet 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière de l'arboriculture fruitière. ........................................................................................ 4713
• Filière des semences.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2644-14 du 25 ramadan 1435 (23 juillet 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière des semences. ....... 4713
• Filière de production biologique des produits agricoles.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2645-14 du 25 ramadan 1435 (23 juillet 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière de production biologique des produits agricoles. .................... 4714
• Filière du safran.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2646-14 du 25 ramadan 1435 (23 juillet 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière du safran. ............. 4714
• Filière avicole.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2647-14 du 25 ramadan 1435 (23 juillet 2014) fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles composant l'interprofession de la filière avicole. ................... 4715
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 3711-14 du 22 hija 1435 (17 octobre 2014) portant homologation de normes marocaines. ............................................................ 4715
TEXTES PARTICULIERS
OCP S.A. – Prise d'une participation dans le capital de la société brésilienne dénommée « Fertilizantes Heringer S.A ».
Décret n° 2-14-745 du 5 moharrem 1436 (30 octobre 2014) autorisant l'OCP S.A à prendre, à travers sa filiale « OCP International », une participation dans le capital de la société brésilienne dénommée « Fertilizantes Heringer S.A ». ...................................... 4723
Permis de recherches d'hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2889-14 du 16 joumada I 1435 (18 mars 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « HAFFA I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ». ........................................................................................ 4723
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2890-14 du 16 joumada I 1435 (18 mars 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche