BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 2
arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud »
Arrêté n° 3279-10 du 16 décembre 2010
du 10 moharrem 1432 ( 16 décembre 2010) relatif
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3279-10
- Date
- 16 décembre 2010
- Traduction française
- BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 15 · PDF officiel
- Mentions
- 5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
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BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 13
arrêté n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud ».
BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 15
arrêté n°3279-10 du 10 moharrem 1432 ( 16 décembre 2010) relatif
BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 132
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à la « pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud pour la capture des petits pélagiques».
BO n° 6906 du 6 août 2020, page 26
arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud ».