1312 BULLETIN OFFICIEL Nº 6906 – 16 hija 1441 (6-8-2020)
Stromateus fiatola Fiatoles Trachinotus ovatus Palomine Lepidopus caudatus Sabre argenté Trichiurus lepturus Sabre commun Pomatomeus saltatrix Tassergual Macroramphosus sp Becasse de mer Mugil sp Mulet - Pour les senneurs Type RSW, les chalutiers pélagiques Type RSW et les chalutiers pélagiques congélateurs Espèces/Nom scientifique Nom commun Pomadasys incisus Ronfleur Diplodus sp Sars Spondyliosoma cantharus Griset Plectorhynchus mediterraneus Abadèche Lithognathus mormyrus Marbré Dentex spp Dentés Boops boops Bogue Trachinus vipera Vive Trigla sp Grondins Sarpa salba Saupe Capros sp Sanglier et antigonie Brama brama Castagnole Macroramphosus sp Becasse de mer Sphyraena spp Barracudes Chloroscombrus chrysurus Carangue grasse Auxis thazard Auxide Euthynnus alletteratus Thonine commune Katauwonus pelamis Bonite à ventre rayé Orcynopsis unicolor Palomette Sarda sarda Bonito à dos rayé Scomberomorus tritor Thazard blanc Caranx spp Carangues Decapterus rhonchus Comète Lichia spp Liches Seriola spp Sériole Trachinotus ovatus Palomine Naucrates ductor Poisson pilote Stromateus fiatola Fiatoles Belone spp Orphie, aiguille Lepidopus caudatus Sabre argenté Trichiurus lepturus Sabre commun Pomatomeus saltatrix Tassergual
ART. 11. – Les licences de pêche délivrées aux navires autorisés à pêcher les petits pélagiques dans la pêcherie visée à l’article premier ci-dessus portent la mention « Licence de pêche :
pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud ».
ART. 12. – Le journal de pêche attaché au navire prévu à l’article 6 du décret précité n°2-07-230 doit être établi conformément au modèle prévu à l’annexe 2 au présent arrêté.
ART. 13. – Les capitaines et patrons des navires de pêche exerçant dans la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud doivent débarquer la totalité de leurs captures dans le ou les ports indiqués sur leur licence de pêche et doivent effectuer les déclarations prévues à l’article 7 du décret n°2-07-230 sur l’imprimé établi conformément au modèle joint à l’annexe 3 au présent arrêté.
ART. 14. – Est abrogé l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3279-10 du 10 moharrem 1432 (16 décembre 2010) relatif à « la pêcherie des petits pélagiques de l’Atlantique Sud ».
ART. 15. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 safar 1441 (8 octobre 2019).
AZIZ AKHANNOUCH.
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