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Arrêté

Arrêté n° 1372-09 du 12 mai 2009

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1593-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le formis de recherche des •hydrocarbures dit « Boujdour Offshore X» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M

L'essentiel

L'arrêté n° 1372-09 du 12 mai 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1506 (page 108 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1372-09
Date de l'acte
12 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5779 du 19 octobre 2009, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1372-0912 mai 2009 : Date de l'acte ; 5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 200912 mai 20095 novembre 200912 mai 2009 : Date de l'acte5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 108

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BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore

    page 108

  • Arrêté n° 1371-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1592-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore

    page 108

Voir les 79 actes du BO n° 5784

Mentions dans le Bulletin officiel

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