Arrêté n° 486-04 du 16 mars 2004
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 486-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali O
L'arrêté n° 1407-08 du 28 juillet 2008 est publié au Bulletin officiel n° 5700 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 2009, page 60 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Rabat- Salé Haute Mer », conclu le 24 safar 1429 (2 mars 2008) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petronas Carigali Overseas SDN BHD ».
du 24 rejeb 1429
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5700 du 15 janvier 2009, édition française : 20 pages, 23 actes.
du 24 rejeb 1429
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 484-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petronas Carigali Overseas
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