Arrêté
Arrêté n° 1422-89 du 1er août 1989
relatif à l'interdiction temporaire de pêche de certaines espèces est abrogé
L'essentiel
L'arrêté n° 1422-89 du 1er août 1989 relatif à l'interdiction temporaire de pêche de certaines espèces est abrogé est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4159 du 15 juillet 1992. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1422-89
- Date de l'acte
- 1er août 1989
- Première mention
- BO n° 4159 du 15 juillet 1992, page 24 · PDF
- Sujet
- Agriculture et pêche
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1422-89. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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