Agriculture et pêche : les textes publiés au Bulletin officiel
Agriculture, élevage, pêche, forêts et semences. 243 textes publiés ces deux dernières années.
Derniers textes
- Arrêté conjoint n° 2017-26 du 18 septembre 2026
modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural
- Arrêté n° 1946-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « FRUTIVAR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier…
- Arrêté n° 1945-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « SERAGREEN » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
- Arrêté n° 1940-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « PIONAGRI » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
- Arrêté n° 1939-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « AGRI-ASSISTANCE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et…
- Arrêté n° 1938-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « CERES SRL » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
- Arrêté n° 1937-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « CARE PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes.
- Arrêté n° 1936-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « RETISA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences…
- Arrêté n° 1935-26 du 14 septembre 2026
portant agrément le « DOMAINE EL BOURA » pour commercialiser des plants certifiés de figuier, de figuier de barbarie, de rosier à parfum, d’arganier, des semences et…
- Arrêté n° 1934-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « SROU-VERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
- Arrêté n° 1933-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « HRODRA-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et…
- Arrêté n° 1932-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « PEPINIERE AL KHAYR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier…
- Arrêté n° 1931-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « ARBOVERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier…
- Arrêté n° 1930-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
- Arrêté n° 1929-26 du 14 septembre 2026
portant agrément de la société « ATLAS GREEN ROOTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
- Arrêté n° 1927-26 du 14 septembre 2026
fixant le modèle de la liste des substances actives, des phytoprotecteurs, des synergistes, des substances à faible risque, ainsi que le modèle de la liste des…
- Arrêté n° 1809-26 du 12 août 2026
relatif au renouvellement de l’agrément de la société « CCPB Maroc sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine…
- Arrêté n° 1422-26 du 13 juillet 2026
portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Piment doux séché Ouled Ali - Fquih Ben Salah » et homologation du cahier des charges y afférent.
- Arrêté n° 1808-26 du 12 août 2026
portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Huile d’olive vierge extra El Kelâa des Sraghna » et homologation du cahier des charges y afférent.
- Arrêté n° 1664-26 du 29 juillet 2026
complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à…
- Arrêté n° 1541-26 du 20 juillet 2026
autorisant l’inscription de nouvelles variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, au…
- Arrêté n° 1324-26 du 23 juin 2026
portant agrément de la société « AGRIVIVOS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des…
- Arrêté n° 1323-26 du 23 juin 2026
du 7 moharrem 1448 (23 juin 2026 ) portant agrément de la société « COMASEM » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des…
- Arrêté n° 1321-26 du 23 juin 2026
portant agrément de la société « PEPINIERE MEJJAT» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, d’arganier, de caroubier, des…
- Arrêté n° 1320-26 du 23 juin 2026
portant agrément de la société « HABACH AGRO » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
- Arrêté n° 1319-26 du 23 juin 2026
portant agrément de la société « BIO HARRAG » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier.
- Arrêté n° 1318-26 du 23 juin 2026
portant agrément de la société « MACAINE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
- Arrêté n° 1317-26 du 23 juin 2026
portant agrément de la société « PEPINIERE TOULAL» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des…
- Décret n° 2-25-1011 du 23 juillet 2026
modifiant et complétant le décret n°2-17-556 du 19 rabii I 1439 (8 décembre 2017) fixant la liste des brevets et les conditions nécessaires pour exercer les fonctions…
- Arrêté n° 1322-26 du 23 juin 2026
portant agrément de la société « PHOENIX AGROTECH » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.
- Arrêté n° 1316-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « GENOTIC SEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes.
- Arrêté n° 1315-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « DOMAINE INFINITY PLANT » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges.
- Arrêté n° 1314-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « DOMAINE INFINITY PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes.
- Arrêté n° 1313-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « GOLDEN PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes.
- Arrêté n° 1312-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « PROGRAINES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des…
- Arrêté n° 1311-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « SEMILLAS FITO MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
- Arrêté n° 1310-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « AGRISAFRAN » pour commercialiser des bulbes (semences cormes) certifiés de safran.
- Arrêté n° 1309-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « PEPINIERE AL KARAM » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des…
- Arrêté n° 1308-26 du 24 juin 2026
portant agrément de la société « ISSIL PEPINIERE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier…
- Arrêté n° 1307-26 du 24 juin 2026
relatif à l’agrément de la société «CERTIBIO SARL» pour le contrôle et la certification des productions biologiques.
- Arrêté n° 1197-26 du 12 juin 2026
modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 256 -91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à…
- Arrêté n° 845-26 du 27 avril 2026
portant reconnaissance de l’Appellation d’origine « Cumin beldi d’Alnif » et homologation du cahier des charges y afférent.
- Arrêté n° 2762-25 du 26 novembre 2025
portant publication de l’accord interprofessionnel relatif à l’institution d’une cotisation obligatoire destinée au financement des actions de l’Interprofession…
- Arrêté n° 1509-25 du 5 juin 2025
portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la pêche et de l’aquaculture continentales.
- Arrêté conjoint n° 835-26 du 20 avril 2026
fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles requis pour la constitution de l’interprofession de la filière de p
- Arrêté conjoint n° 834-26 du 20 avril 2026
fixant le niveau de représentativité des organisations professionnelles requis pour la constitution de l’interprofession de la filière conc
- Arrêté n° 754-26 du 10 avril 2026
autorisant l’inscription de nouvelles variétés de blé dur, de blé tendre, d’orge, de betterave à sucre, de pois-chiche, de pois potager, de féverole, d’avoine, de…
- Arrêté n° 744-26 du 7 avril 2026
du 19 chaoual 1447 (7 avril 2026 ) modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1806-18 du 26…
- Arrêté n° 628-26 du 1er avril 2026
modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°3873-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) fixant la liste des laboratoires privés agréés par…
- Arrêté n° 588-26 du 16 mars 2026
portant agrément de la société « AGRO SLIMANI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
- Arrêté n° 587-26 du 16 mars 2026
portant agrément de la société « SUDESPACE VERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, d’arganier, des…
- Arrêté n° 586-26 du 16 mars 2026
portant agrément de la pépinière « ITALPHYTO» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés…
- Arrêté n° 585-26 du 16 mars 2026
portant agrément de la société « HORTIVA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier…
- Arrêté n° 584-26 du 16 mars 2026
portant agrément de la société « MLK ROSE » pour commercialiser des plants certifiés de rosier à parfum.
- Arrêté n° 583-26 du 16 mars 2026
portant agrément de la société « PHYTOMARKET » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
- Arrêté n° 548-26 du 12 mars 2026
modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2721-22 du 14 rabii I 1444 (11 octobre 2022)…
- Décret n° 2-23-968 du 23 avril 2026
relatif à l’exercice de la pêche dans les eaux continentales
- Arrêté n° 466-26 du 27 février 2026
portant protection de variétés par certificat d’obtention végétale
- Arrêté conjoint n° 2476-25 du 17 octobre 2025
octroyant, au titre de la campagne agricole 2025-2026, une subvention à la commercialisation des semences certifiées de céréales et de légumineus
- Arrêté n° 242-26 du 2 février 2026
modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°3873-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) fixant la liste des laboratoires…
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