Arrêté
Arrêté n° 1478-83 du 21 décembre 1983
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des semences
L'essentiel
L'arrêté n° 1478-83 du 21 décembre 1983 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des semences est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5162 du 20 novembre 2003. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1478-83
- Date de l'acte
- 21 décembre 1983
- Première mention
- BO n° 5162 du 20 novembre 2003, page 21 · PDF
- Mentions
- 6 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5159 du 10 novembre 2003édition arabe, page 17
- BO n° 5162 du 20 novembre 2003édition française, page 21
- BO arabe n° 5182 du 29 janvier 2004édition arabe, page 6
- BO n° 5184 du 5 février 2004édition française, page 96
- BO arabe n° 5200 du 1er avril 2004édition arabe, page 7
- BO n° 5200 du 1er avril 2004édition française, page 10
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1478-83. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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