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Arrêté

Arrêté n° 1514-13 du 8 mai 2013

complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

L'essentiel

L'arrêté n° 1514-13 du 8 mai 2013 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est publié au Bulletin officiel n° 6166 (édition de traduction officielle) du 4 juillet 2013, page 2144 (page 56 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1514-13
Date de l'acte
8 mai 2013
Édition arabe
BO arabe n° 6166 du 4 juillet 2013, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1514-138 mai 2013 : Date de l'acte ; 4 juillet 2013 : Publication, BO n° 6166 du 4 juillet 20138 mai 20134 juillet 20138 mai 2013 : Date de l'acte4 juillet 2013 : Publication, BO n° 6166 du 4 juillet 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6166 du 4 juillet 2013, page 56

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BO n° 6166 du 4 juillet 2013, édition française : 61 pages, 67 actes.

Voir les 67 actes du BO n° 6166

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Citer ce texte

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