Arrêté n° 1513-13 du 8 mai 2013
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
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N° 6166 - 25 chaabane 1434 (4-7-2013)
BULLETIN OFFICIEL
2144
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1513-13 du 27 joumada II 1434 (8 mai 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES • CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou • « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est
« fixée ainsi qu'il suit :
«.........
«- Ukraine :
«.......
«- Qualification médecin, docteur en médecine en spécialité
« médecine générale, délivrée par l'Université d'Etat de « médecine de Zaporojie, Ukraine - le 24 juin 2005, assortie « d'un stage de deux années : du 7 mars 2011 au 6 mars 2012 « au Centre hospitalier Ibn Sina de Rabat et du 10 mars 2012 « au 9 mars 2013 à l'hôpital Al Farabi d'Oujda et d'une «attestation d'évaluation des connaissances et des «compétences délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat - le 27mars 2013.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 joumada II 1434 (8 mai 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1514-13 du 27 joumada Il 1434 (8 mai 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est « fixée ainsi qu'il suit :
.... «- Ukraine :
«.. .... ... • «- Certificat d'études spécialisées de médecine (ordinatura
« clinique) dans la spécialité traumatologie et orthopédie « délivré par l'Université nationale de médecine M. Gorki « de Donetsk, Ukraine - le 2 août 2010, assorti d'un stage « de deux années : du 7 mars 2011 au 6 mars 2012 au « Centre hospitalier Ibn Sina de Rabat et du 10 mars 2012 « au 9 mars 2013 à l'hôpital Al Farabi d'Oujda et d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des «compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat - le 27 mars 2013. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 joumada II 1434 (8 mai 2013).
LAHCEN DAOUDI.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie