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Arrêté

Arrêté n° 1552-02 du 17 octobre 2002

relatif à la fixation des seuils de creusement de puits

L'essentiel

L'arrêté n° 1552-02 du 17 octobre 2002 relatif à la fixation des seuils de creusement de puits est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5718 du 19 mars 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1552-02
Date de l'acte
17 octobre 2002
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2008 · voir la chronologie
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1552-0217 octobre 2002 : Date de l'acte ; 1er décembre 2008 : Modification : Arrêté n° 2250-08 du 1er décembre 200820032004200520062007200817 octobre 20021er décembre 200817 octobre 2002 : Date de l'acte1er décembre 2008 : Modification : Arrêté n° 2250-08 du 1er décembre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2250-08 du 1er décembre 2008
    du 2 hija 1429 (1 er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1552-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la…
    BO n° 5718 du 19 mars 2009, page 13
    Preuve : BO n° 5718 du 19 mars 2009, page 13 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2250-08 du 2 hija 1429 (1 er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1552-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la fixation
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1552-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.