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Arrêté

Arrêté n° 1579-02 du 16 septembre 2002

fixant la composition

L'essentiel

L'arrêté n° 1579-02 du 16 septembre 2002 fixant la composition est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6196 du 17 octobre 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1579-02
Date de l'acte
16 septembre 2002
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2013 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1579-0216 septembre 2002 : Date de l'acte ; 17 juillet 2013 : Modification : Arrêté n° 2273-13 du 17 juillet 2013200420072010201316 septembre 200217 juillet 201316 septembre 2002 : Date de l'acte17 juillet 2013 : Modification : Arrêté n° 2273-13 du 17 juillet 2013
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2273-13 du 17 juillet 2013
    modifiant et complétant l'arrêté n° 1579-02 du 8 rejeb 1423 (16 septembre 2002) fixant la composition, les attributions et le fonctionnement du comité…
    BO n° 6196 du 17 octobre 2013, page 5
    Preuve : BO n° 6196 du 17 octobre 2013, page 1 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2273-13 du 8 ramadan 1434 (17 juillet 2013) modifiant et complétant l'arrêté n° 1579-02 du 8 rejeb 1423 (16 septembre 2002) fixant la composition, ...
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1579-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.