Arrêté
Arrêté n° 1579-02 du 16 septembre 2002
fixant la composition
L'essentiel
L'arrêté n° 1579-02 du 16 septembre 2002 fixant la composition est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6196 du 17 octobre 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1579-02
- Date de l'acte
- 16 septembre 2002
- Première mention
- BO n° 6196 du 17 octobre 2013, page 5 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2013 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2273-13 du 17 juillet 2013
Preuve : BO n° 6196 du 17 octobre 2013, page 1 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2273-13 du 8 ramadan 1434 (17 juillet 2013) modifiant et complétant l'arrêté n° 1579-02 du 8 rejeb 1423 (16 septembre 2002) fixant la composition, ...
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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