Arrêté
Arrêté n° 1600-14 du 2 mai 2014
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L'essentiel
L'arrêté n° 1600-14 du 2 mai 2014 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6262 du 5 juin 2014, page 57.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1600-14
- Date de l'acte
- 2 mai 2014
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6262 du 5 juin 2014, page 57 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
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portant homologation de normes marocaines.
Loi n° 12-06 du 11 février 2010
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Dahir n° 1-10-15 du 11 février 2010
portant promulgation de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation
Décret n° 2-13-135 du 22 février 2013
portant nomination du directeur de l'Institut marocain de normalisation
Mentions dans le Bulletin officiel
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