Arrêté
Arrêté n° 1611-15 du 6 mai 2015
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L'essentiel
L'arrêté n° 1611-15 du 6 mai 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6612 du 12 octobre 2017, page 34.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1611-15
- Date de l'acte
- 6 mai 2015
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6612 du 12 octobre 2017, page 34 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
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Arrêté n° 1749-14 du 25 décembre 2014
portant reconnaissance de l'indication géographique «Raisin Doukkali » et homologation du cahier des charges y afférent.
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