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Arrêté

Arrêté n° 1617-12 du 10 avril 2012

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1617-12 du 10 avril 2012 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6054 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2012, page 125 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1617-12
Date de l'acte
10 avril 2012
Bulletin officiel (français)
BO n° 6054 du 7 juin 2012, page 125 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 6054 du 7 juin 2012, page 63 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1617-1210 avril 2012 : Date de l'acte ; 7 juin 2012 : Publication, BO n° 6054 du 7 juin 201210 avril 20127 juin 201210 avril 2012 : Date de l'acte7 juin 2012 : Publication, BO n° 6054 du 7 juin 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6054 du 7 juin 2012, page 125

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