BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6054 du 7 juin 2012

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N° 6054 - 16 rejeb 1433 (7-6-2012)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Contrôle financier de l'Etat sur les entreprises

publiques et autres organismes. ... Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5984 du 8 kaada 1432 :...

(6 octobre 2011) .... .... 2180

TEXTES PARTICULIERS

Société CDG - Développement. -Prise de

participation dans le capital d'une société à créer sous la dénomination société « Chbika Rive Hôtel ».

Décret n° 2-12-171 du 3 joumada II 1433 (25 avril 2012) autorisant la société CDG-Développement à prendre une participation dans le capital d'une société à créer sous la dénomination « Chbika Rive Hôtel »... 2181

Office national de l'électricité. - Prise d'une

participation dans le capital de la société dénommée « Jorf Lasfar Energy Company 5 et 6 » S.A.

Décret n° 2-12-192 du 12 joumada II 1433 (4 mai 2012) autorisant «l'Office national de l'électricité » (ONE) à prendre une participation dans le capital de la société dénommée « Jorf Lasfar Energy Company 5 & 6» S.A. ..... .... 2181

Société nationale du transport et de la

logistique :

• Création de la Société dénommée « SNTL Damco Med Logistics».

Décret n° 2-12-193 du 12 joumada II 1433 (4 mai 2012) autorisant la Société nationale du transport et de la logistique à créer, par le biais de sa filiale « SNTL Damco Logistics », la société dénommée « SNTL Damco Med logistics »........ 2182

• Création de la Société dénommée « SNTL Immo Med ».

Décret n° 2-12-194 du 12 joumada II 1433 (4 mai 2012) autorisant la Société nationale du transport et de la logistique à créer, par le biais de sa filiale « SNTL Immo », la société dénommée « SNTL Immo Med ». 2183

Société anonyme « O.C.P S.A »:

• Création d'une filiale dénommée « Jorf Fertilizers Company III » S.A.

Décret n° 2-12-93 du 18 joumada II 1433 (10 mai 2012) autorisant l'OCP S.A. à créer une filiale dénommée « Jorf Fertilizers Company III » S.A.... ... 2184

• Création d'une filiale dénommée « Jorf Fertilizers Company IV » S.A.

Décret n° 2-12-94 du 18 joumada II 1433 (10 mai 2012) autorisant l'OCP S.A. à créer une filiale dénommée «Jorf Fertilizers Company IV » S.A.................... 2184

2067

Pages Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1452-12 du 30 rabii II 1433 (23 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2075-09 du I1 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.... .... 2185

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1593-12 du 17 joumada | 1433 (9 avril 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine..... .... 2186

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1615-12 du 18 joumada | 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii | 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales). .. . . . 2186

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1616-12 du 18 joumada I 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .... 2187

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1617-12 du 18 joumada | 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes • reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .... 2187

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1618-12 du 18 joumada I 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.. ..... 2187

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres 11° 1620-12 du 18 joumada I 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation... ..... 2188

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1621-12 du 18 joumada I 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. .. . . . 2188

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