BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6054 du 7 juin 2012

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BULLETIN OFFICIEL

2068

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1622-12 du 18 joumada I 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie... •*•. 2189

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1623-12 du 18 Joumada I 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.... 2189

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1624-12 du 18 journada I 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ... 2190

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1625-12 du 18 joumada 1 1433 (10 avril 2012) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.., ..... 2190

N° 6054 - 16 rejeb 1433 (7-6-2012).

Pages INSTITUTION DU MEDIATEUR

Règlement intérieur de l'Institution du Médiateur.......... 2191

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CONSEIL SUPERIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision du CSCA n° 12-12 du 29 rabii II 1433 (22 mars 2012)... 2200

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Administration de la défense nationale.

Décret n° 2-12-115 du 8 rejeb 1433 (30 mai 2012) modifiant le décret n° 2-01-3144 du 27 hija 1422 (12 mars 2002) portant organisation du Collège Royal de l'enseignement militaire supérieur............ 2202

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