Décret
Décret n° 2-01-3144 du 12 mars 2002
portant organisation du Collège Royal de l'enseignement militaire supérieur
L'essentiel
Le décret n° 2-01-3144 du 12 mars 2002 portant organisation du Collège Royal de l'enseignement militaire supérieur est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6054 du 7 juin 2012. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décret
- Numéro
- 2-01-3144
- Date de l'acte
- 12 mars 2002
- Première mention
- BO n° 6054 du 7 juin 2012, page 140 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2012 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Décret n° 2-12-115 du 30 mai 2012
Preuve : BO n° 6054 du 7 juin 2012, page 6 · annoncé par le texte lui-même
Décret n° 2-12-115 du 8 rejeb 1433 (30 mai 2012) modifiant le décret n° 2-01-3144 du 27 hija 1422 (12 mars 2002) portant organisation du Collège Royal de l'enseignement militaire supérieur
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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