BO Maroc

Arrêté n° 1724-12 du 18 avril 2012

susvisé sont modifiées comme suit :

Type
Arrêté
Numéro
1724-12
Date
18 avril 2012
Traduction française
BO n° 6680 du 7 juin 2018, page 44 · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Modifié ou complété par

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6680 du 7 juin 2018, page 3

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1724-12 du 26 joumada I 1433 (18 avril 2012) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Dattes Aziza Bouzid de Figuig » et homologation du cahier des charges y afférent... 1305

BO n° 6680 du 7 juin 2018, page 43

arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1724-12 du 26 joumada I 1433 (18 avril 2012) portant reconnaissance de l’Indication géographique « Dattes Aziza Bouzid de Figuig » et homologation du cahier des charges y afférent.

BO n° 6680 du 7 juin 2018, page 44

arrêté n° 1724-12 susvisé sont modifiées comme suit :

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.