Arrêté n° 1793-15 du 25 mai 2015

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

Type

Arrêté

Numéro

1793-15

Date

25 mai 2015

Publication

BO arabe n° 7217 du 31 juillet 2023, page 78 · PDF officiel

Mentions

1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1401-23 du 26 mai 2023
  
• Dahir n° 1-08-49 du 29 avril 2008
  portant nomination du délégué général à l'administration pénitentiaire et à la réinsertion et fixant ses attributions
• Décret n° 2-22-81 du 30 mars 2023
  relatif à la délégation du pouvoir et de signature
• Décret n° 330-66 du 21 avril 1967
  portant règlement général de la comptabilité publique et du décret n°2.09.441 du 3 janvier 2010 portant règlement de la comptabilité des collectivités locales…
• Arrêté n° 1402-23 du 26 mai 2023
  
• Arrêté n° 1403-23 du 26 mai 2023
  

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.