Arrêté
Arrêté n° 181-92 du 10 janvier 1992
fixant les conditions
L'essentiel
L'arrêté n° 181-92 du 10 janvier 1992 fixant les conditions est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4281 du 16 novembre 1994. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 181-92
- Date de l'acte
- 10 janvier 1992
- Première mention
- BO n° 4281 du 16 novembre 1994, page 41 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1994 · voir la chronologie
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2667-94 du 6 septembre 1994
Preuve : BO n° 4281 du 16 novembre 1994, page 41 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé des affaires administratives n° 2667-94 du 28 rabii | 1415 (6 septembre 1994) modifiant et complétant l'arrêté n° 181-92 du 4 rejeb 1412 (10 janvier 1992) fixant les conditions, modalités et programmes de l'examen d'aptitude professionnelle pour l'avancement
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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