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Arrêté

Arrêté n° 1837-06 du 10 août 2006

du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1837-06 du 10 août 2006 du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5470 (édition de traduction officielle) du 2 novembre 2006, page 1867 (page 33 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1837-06
Date de l'acte
10 août 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5467 du 23 octobre 2006, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1837-0610 août 2006 : Date de l'acte ; 2 novembre 2006 : Publication, BO n° 5470 du 2 novembre 200610 août 20062 novembre 200610 août 2006 : Date de l'acte2 novembre 2006 : Publication, BO n° 5470 du 2 novembre 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5470 du 2 novembre 2006, page 33

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    page 33

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    page 32

Voir les 42 actes du BO n° 5470

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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