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BO n° 5470 du 2 novembre 2006

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1866BULLETIN OFFICIELNº 5470 – 2 novembre 2006

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 juin 2006 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – La liste des diplômes reconnus diplômes équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique est fixée ainsi qu'il suit :

Ex-URSS :

- Certificate in infantile surgery, délivré par the Volgograd

state medical academy le 15 novembre 1996, assorti d'une attestation de validation de stage d'un an effectué au Centre hospitalier universitaire Hassan II de Fès du 17 juin 2005 au 17 juin 2006 et d'une attestation d'évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de Fès le 26 juin 2006.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 rejeb 1427 (10 août 2006).

HABIB EL MALKI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5467 du 30 ramadan 1427 (23 octobre 2006).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1835-06 du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION I DES CADRES E DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie, tel qu'il a été complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 juin 2006 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

N° 5470 - 10 chaoual 1427 (2-11-2006)

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) est complété comme suit :

«Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie est « équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie est « fixée ainsi qu'il suit :

«..

« Belgique

«..

«- Grade de diplôme d'études spécialisées en médecine « clinique, orientation : pédiatrie, délivré par la faculté de « médecine - Université Catholique de Louvain le 31 août 2004, « assorti d'un stage d'un an effectué au centre hospitalier « universitaire Rabat-Salé du 23 mai 2005 au « 25 novembre 2005 et du 14 décembre 2005 au 13 juin 2006 « et d'une attestation d'évaluation des connaissances et « des compétences délivrée par la faculté de médecine et « de pharmacie de Rabat le 26 juin 2006. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 rejeb 1427 (10 août 2006).

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5467 du 30 ramadan 1427 (23 octobre 2006).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1836-06 du 15 rejeb 1427 (10 ao ût 2006) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au dipl ôme de spécialité médicale en radiologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie, tel qu'il a été complété ;

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 juin 2006 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit:

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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