Arrêté n° 1842-08 du 12 février 2009

approuvant le règlement intérieur fixant la procédure de sélection et les modalités d’organisation du Grand Prix Hassan II pour l’invention et la recherche dans le domaine agricole.

Type

Arrêté

Numéro

1842-08

Date

12 février 2009

Traduction française

BO n° 6770 du 18 avril 2019, page 27 · PDF officiel

Mentions

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• Arrêté n° 3584-18 du 30 novembre 2018
  modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1842-08 du 16 safar 1430 (12 février 2009) approuvant le règlement intérieur fixant…

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Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3584-18 du 30 novembre 2018
  modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1842-08 du 16 safar 1430 (12 février 2009) approuvant le règlement intérieur fixant…
• Arrêté n° 3778-18 du 12 décembre 2018
  fixant la liste des bureaux et postes de douane.
• Dahir portant loi n° 1-77-339 du 9 octobre 1977
  tel qu’il a été modifié et complété, notamment son article 5 ;

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