Arrêté n° 1853-24 du 16 juillet 2024

complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

Type

Arrêté

Numéro

1853-24

Date

16 juillet 2024

Traduction française

BO n° 7332 du 5 septembre 2024, page 36 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 950-04 du 26 mai 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1852-24 du 16 juillet 2024
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine d’urgence et de catastrophe.
• Loi n° 131-13
  relative à l'exercice de la médecine.
• Dahir n° 1-15-26 du 19 février 2015
  portant promulgation de la loi n° 131-13 relative à l'exercice de la médecine.
• Décret n° 2-15-447 du 16 mars 2016
  pris pour l'application de la loi n°131-13 relative à l'exercice de la médecine.
• Décret n° 2-92-182 du 14 mai 1993
  fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale, tel qu'il a été modifié et complété ;
• Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
  relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Arrêté n° 950-04 du 26 mai 2004
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

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