Dahir n° 1-16-159 du 14 septembre 2016
portant réorganisation de l'Ecole coranique affiliée à la mosquée Hassan II à Casablanca.
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 1864-19 du 31 mai 2019 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6793 du 8 juillet 2019, page 55.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant réorganisation de l'Ecole coranique affiliée à la mosquée Hassan II à Casablanca.
portant réorganisation de Jamia Al Quaraouiyine
portant homologation de la circulaire du président de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° 3/PS/19 du 4 mars 2019 relative au contrôle des organismes de retraite de droit privé.
portant création de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale.
portant promulgation de la loi n° 64-12 portant création de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale.
pris pour l'application de la loi n° 64-12 portant création de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale.
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