Arrêté n° 1867-24 du 10 juillet 2024

modifiant et complétant l’arrêté n° 3111-13 du 3 moharrem 1435 (7 novembre 2013) fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques.

Type

Arrêté

Numéro

1867-24

Date

10 juillet 2024

Traduction française

BO n° 7488-bis du 5 mars 2026, page 316 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 3111-13 du 7 novembre 2013
  fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 3111-13 du 7 novembre 2013
  fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques.
• Décret n° 2-11-681 du 25 novembre 2011
  

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