Arrêté n° 3111-13 du 7 novembre 2013

fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques.

Type

Arrêté

Numéro

3111-13

Date

7 novembre 2013

Traduction française

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 72 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7545 du 21 septembre 2026, page 2 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Modifié ou complété par

• Arrêté n° 1867-24 du 10 juillet 2024
  modifiant et complétant l’arrêté n° 3111-13 du 3 moharrem 1435 (7 novembre 2013) fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-13-50 du 2 mai 2013
  
• Décret n° 2-11-681 du 25 novembre 2011
  
• Décret n° 2-75-864 du 19 janvier 1976
  relatif au régime indemnitaire attaché à l'exercice de fonctions supérieures dans les départements ministériels,
• Décret n° 2-97-1052 du 2 février 1998
  instituant une indemnité forfaitaire en faveur de certains fonctionnaires et agents de l'Etat pour l'utilisation dans l'intérêt du service de leur voiture…
• Arrêté n° 3068-14 du 4 septembre 2014
  fixant le montant et les conditions d’octroi de la bourse d’études aux étudiants de l’Institut Mohammed VI de formation des imams et des morchidines et…
• Dahir n° 1-14-103 du 20 mai 2014
  

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