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BULLETIN OFFICIEL
TEXTES PARTICULIERS
Pages
• Nomenclature des procédures comptables et budgétaires.
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 094-13 du 22 joumada I 1434 (3 avril 2013) fixant la nomenclature des procédures comptables des Habous publics........................
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Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 257-13 du 22 joumada I 1434 (3 avril 2013) portant nomenclature budgétaire des Habous publics..........................................
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• Régime des marchés de travaux, de fournitures et de services.
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 258-13 du 6 kaada 1434 (13 septembre 2013) fixant le régime des marchés de travaux, de fournitures et de services passés par l’administration des Habous au profit des Habous publics. .............................................. 533
Décision du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 2540-19 du 21 kaada 1440 (24 juillet 2019) complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de bons de commande, annexée à l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 258-13 du 6 kaada 1434 (13 septembre 2013) fixant le régime des marchés de travaux, de fournitures et de services passés par l’administration des Habous au profit des Habous publics. .............................................. Décision du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 179-21 du 8 joumada II 1442 (22 janvier 2021) modifiant et complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou de conventions de droit commun, annexée à l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 258-13 du 6 kaada 1434 (13 septembre 2013) fixant le régime des marchés de travaux, de fournitures et de services passés par l’administration des Habous au profit des Habous publics...............................................
• Organisation financière et comptable.
Pages
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 2685-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) portant organisation financière et comptable des Habous publics.. ...
Habous publics :
Décision du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3755-18 du 3 rabii II 1440 (11 décembre 2018) complétant la liste des prestations pouvant faire l’objet de contrats ou de conventions de droit commun, annexée à l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 258-13 du 6 kaada 1434 (13 septembre 2013) fixant le régime des marchés de travaux, de fournitures et de services passés par l’administration des Habous au profit des Habous publics...............................................
Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
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Matériaux de carrières appartenant aux Habous publics et aux Habous mixtes. – Modalités de vente. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 535-13 du 22 joumada I 1434 (3 avril 2013) fixant les modalités de vente des matériaux de carrières appartenant aux Habous publics et aux Habous mixtes.. ........................
582
Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques. – Nombre des services administratifs. Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 1867-24 du 4 moharrem 1446 (10 juillet 2024) modifiant et complétant l’arrêté n° 3111-13 du 3 moharrem 1435 (7 novembre 2013) fixant le nombre des services administratifs à l’Institut Mohammed VI des lectures et des études coraniques....................................................... 584
Commission des louages et des ventes relatifs aux Habous publics. – Composition et règlement intérieur.
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Décision du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3899-13 du 17 rabii II 1435 (17 février 2014) fixant la composition et le règlement intérieur de la commission des louages et des ventes relatifs aux Habous publics.. .......
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ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES TEXTES PARTICULIERS
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Ministère des Habous et des affaires islamiques. Décret n° 2- 85 -738 d u 29 rabii I 14 07 (2 décembre 1986) portant octroi d’une prime aux prédicateurs exerçant dans les différentes provinces du Royaume.....................................
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Décret n° 2-91-609 du 26 kaada 1413 (18 mai 1993) modifiant et complétant le décret n° 2-85-738 du 29 rabii I 1407 (2 décembre 1986) portant octroi d’une prime aux prédicateurs exerçant dans les différentes provinces du Royaume....................
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