Arrêté n° 194-14 du 20 décembre 2013

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Ci

Type

Arrêté

Numéro

194-14

Date

20 décembre 2013

Traduction française

BO n° 6236 du 6 mars 2014, page 44 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2056-10 du 22 mars 2010
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1
  à l’accord pétrolier « MAZAGAN OFFSHORE » conclu, le 29 ramadan 1434 (6 août 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «…
• Arrêté n° 2056-10 du 22 mars 2010
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa NORD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…
• Arrêté conjoint n° 158-14 du 16 décembre 2013
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNa » conclu, le 6 joumada I 1434 (18 mars 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 195-14 du 20 décembre 2013
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2057-10 du 22 mars 2010
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNa SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil…

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