N° 6236 – 4 joumada I 1435 (6-3-2014) BULLETIN OFFICIEL 2447
Pages
TEXTES PARTICULIERS
Avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 209-14 du 15 hija 1434 (21 octobre 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Nautical Petroleum Limited », « Barus Petroleum Limited », « Capricorn Exploration and Development Company Limited » et « Genel Energy Limited » 2486
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 210-14 du 22 hija 1434 (28 octobre 2013) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « CASABLANCA OFFSHORE » conclu, le 28 rabii II 1434 (11 mars 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited » 2486
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 225-14 du 28 moharrem 1435 (2 décembre 2013) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE » conclu, le 13 kaada 1434 (20 septembre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « DVM International s.a.r.l. » et « GALP Energia Tarfaya B.V. » 2487
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 158-14 du 12 safar 1435 (16 décembre 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « LALLA MIMOUNa » conclu, le 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited » 2487
Permis de recherche des hydrocarbures.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 194-14 du 16 safar 1435 (20 décembre 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2056-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » 2488
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 195-14 du 16 safar 1435 (20 décembre 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2057-10 du 5 rabii II 1431 (22 mars 2010) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » 2488