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Arrêté conjoint n° 209-14 du 21 octobre 2013

approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Nautical Petroleum Limited », « Barrus Petroleu

Type
Arrêté conjoint
Numéro
209-14
Date
21 octobre 2013
Traduction française
BO n° 6236 du 6 mars 2014, page 42 · PDF officiel
Mentions
7 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6236 du 6 mars 2014, page 3

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 209-14 du 15 hija 1434 (21 octobre 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des…

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BO n° 6236 du 6 mars 2014, page 42

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 209-14 du 15 hija 1434 (21 octobre 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des…

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BO n° 6248 du 17 avril 2014, page 101

arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 209-14 du 15 hija 1434 (21 octobre 2013) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 5 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des…

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BO n° 6262 du 5 juin 2014, page 78

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 209-14 du 15 hija 1434 (21 octobre 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l’Office national des…

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BO n° 6270 du 3 juillet 2014, page 17

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 209-14 du 15 hija 1434 (21 octobre 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l’Office national des…

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BO n° 6270 du 3 juillet 2014, page 18

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 209-14 du 15 hija 1434 (21 octobre 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l’Office national des…

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BO n° 6270 du 3 juillet 2014, page 19

arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 209-14 du 15 hija 1434 (21 octobre 2013) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « JUBY MARITIME » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l’Office national des…

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Textes cités avec cet acte

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