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Arrêté

Arrêté n° 2019-01 du 5 novembre 2001

relatif aux • mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine

L'essentiel

L'arrêté n° 2019-01 du 5 novembre 2001 relatif aux • mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5932 du 7 avril 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2019-01
Date de l'acte
5 novembre 2001
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2019-015 novembre 2001 : Date de l'acte ; 5 novembre 2010 : Modification : Arrêté n° 2990-10 du 5 novembre 20102004200720105 novembre 20015 novembre 20105 novembre 2001 : Date de l'acte5 novembre 2010 : Modification : Arrêté n° 2990-10 du 5 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2990-10 du 5 novembre 2010
    modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2019-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux…
    BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 32
    Preuve : BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 32 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2990-10 du 27 kaada 1431 (5 novembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2019-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2019-01. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.