Arrêté n° 460-11 du 22 février 2011
rendant d'application obligatoire de normes marocaines
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N° 5932 - 3 joumada I 1432 (7-4-2011)
BULLETIN OFFICIEL
344
Pages ,Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 2990-10 du 27 kaada 1431 (5 novembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2019-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux • mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine...... 374
Irrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime ° 2991-10 du 27 kaada 1431 (5 norembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1044-06 du 12 rabii I/ 1427 (10 mai 2006) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre l'influenza aviaire…... 374
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2992-10 du 27 kaada 1431 (5 novembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1404-08 du 28 rejeb 1429 (1eT août 2008) édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants. 375
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2993-10 du 27 kaada 1431 (5 novembre 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1433-89 du 4 safar 1410 (6 septembre 1989) édictant les mesures sanitaires à prendre pour lutter contre la peste équine... 376
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2994-10 du 27 kaada 143/ (5 novembre 2010) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 208-77 du 28 safar 1397 (18 février 1977) prescrivant les mesures à prendre contre la fièvre aphteuse.. 377
Diplôme de spécialité pharmaceutique et
biologique. - Régime des études et des examens.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale. de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 157-11 du 8 safar 1432 (13 janvier 2011) complétant la liste des spécialités ainsi que leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-180 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité pharmaceutique et biologique...... 377
Diplôme de spécialité en odontologie.-
Régime des études et des examens.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale. de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 158-11 du 8 safar 1432 (13 janvier 2011) complétant la liste des spécialités ainsi que leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-181 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fivant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité en odontologie….... 377
Diplôme de spécialité médicale. - Régime
des études et des examens.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 159-11 du 8 safar 1432 (13 janvier 2011) complétant la liste des spécialités ainsi que leurs durées
d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-182 Pages
du 22 Kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale.…. .... .... 378
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n° 392-11 du 10 rabii / 1432 (14 février 2011) portant homologation de normes marocaines....... 378
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 393-11 du 10 rabii | 1432 (14 février 2011) portant homologation de normes marocaines. ..... 379
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 460-11 du 18 rabii | 1432 (22 février 2011) rendant d'application obligatoire de normes marocaines.... 385
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 524-11 du 21 rabii / 1432 (25 février 2011) portant homologation de normes marocaines..... .... 386
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 525-11 du 21 rabii / 1432 (25 février 2011) portant homologation de normes marocaines... 386
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 526-11 du 21 rabii / 1432 (25 février 2011) portant homologation de normes marocaines. 389
Commerce extérieur. - Liste des marchandises
faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation. Arrêté du ministre du commerce extérieur n° 437-// du
17 rabii | 1432 (21 février 2011) complétant l'arrêté n° 1308-94 du 7 kaada 1414 (19 avril 1994) fixant la liste des marchandises faisant l'objet des mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation. 390
Valeurs mobilières. - Liste des journaux d'annonces
légales.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 560-11 du 28 rabii 1 1432 (4 mars 2011) complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada | 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne..... .... . . . . 390
relatif aux • mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine
relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre l'influenza
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2992-10 du 27 kaada
édictant des mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la peste des petits ruminants
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1433-89 du 4 safar 1410 1410
édictant les mesures sanitaires à prendre pour lutter contre la peste équine..
modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 208-77 du 28 safar 1397 (18 février 1977) prescrivant les mesures à prendre contre la fièvre aphteuse.
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité pharmaceutique et biologique
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité en odontologie
complétant la liste des spécialités ainsi que leurs durées d'études prévues dans l'article 2 du décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme d
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines.
fixant la liste des marchandises faisant l'objet de mesures de restrictions quantitatives à l'importation et à l'exportation
complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada I 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil
fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes
relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne